ÉDITEUR DU SITE
JOSEPH CARRET CONSULTANT
Parc d'innovation de Mescoat
29800 LANDERNEAU
Tel : 06 87 43 18 78 / 02 98 85 41 28
Mail : f.allaizeau@josephcarret-consultant.fr
Date de mise en ligne : 2012
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Frédéric ALLAIZEAU
Webmaster : FrédérChristelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou
CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
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RESPONSABILITÉ
La responsabilité de JOSEPH CARRET consultant ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, JOSEPH CARRET consultant ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site JOSEPH CARRET consultant, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de JOSEPH CARRET consultant. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de JOSEPH CARRET consultant.
Le logiciel 
est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par JOSEPH CARRET consultant sur le site JOSEPH CARRET consultant
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
